Cette création sonore est une œuvre déposée à la SACD-Scam Belgique.

La création sonore que vous vous apprêtez à écouter et/ou télécharger sur www.silenceradio.org est protégée par la loi belge du 30 juin 1994 et autres lois en vigueur relatives au droit d’auteur et aux droits voisins.

Le titulaire des droits d’auteur est le (ou les) auteur(s) originaire(s) crédité(s) dans le texte descriptif de l’oeuvre (dans la zone de droite après avoir cliqué sur la pastille colorée en question).
Le titulaire des droits voisins est l’atelier de création sonore radiophonique, asbl établie au 49, rue Saint-Josse à 1210 Bruxelles (Belgique).

Cette création est strictement réservée à votre usage personnel. Par conséquent, celle-ci ne peut être reproduite ou rendue publique d’une quelconque manière. Elle ne peut être modifiée, ni adaptée, ni intégrée dans une autre oeuvre.

Si vous souhaitez en faire usage, nous vous remercions de bien vouloir prendre contact:
- d’une part an matière de droits d’auteurs, avec la SACD ou la Scam afin que les autorisations nécessaires puissent vous être décernées;
- d’autre part en matière de droits voisins, avec l’atelier de création sonore radiophonique.

Ce qui précède n'affecte en rien vos droits en tant qu'utilisateur (exceptions au droit d'auteur: copies réservées à l'usage privé du copiste, courtes citations, parodie...).


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